1ere Constitution

Art I.1
Tout membre du forum devra respecter les règles qui suivent.

Art I.2
Tout membre ne respectant pas ses règles se verra jugé devant certain membre de l’administration du forum.

Art I.3
Un membre aura une semaine à partir du jour de son procès pour se défendre. Se délai passé, il attendra quatre jours avant de savoir sa sentence.

Art I.4
Le délai ne doit être dépassé sauf dans quelques exceptions.

Art I.5
Si un membre n’est pas présent lors de son procès, le procès ne sera repoussé sauf pour raison valable.

Art I.6
Tout membre à le droit d’avoir un avocat se chargeant de sa défense.

Art I.7
Tout membre doit connaître sa sentence avant d’être puni.

Art I.8
Tout membre doit savoir quand son jugement aura lieu.


Art II.1
Chaque punition devra être faite dans un délai donné pas le président de la cour.

Art II.2
Un membre insultant ou manquant de respect envers un autre ne peut avoir une peine supérieure à un jour de bannissement.

Art II.3
Tout membre ayant fait du plagiat du forum peut avoir jusqu’a cinq semaines de bannissement.

Art II.4
Tout membre se verrant favorisé le piratage de logiciels, le hacking, le spamming, les attaques contre des réseaux ou serveurs, la pornographie, la haine raciale, les crimes envers l’humanité, les activités inadéquates sur les serveurs, le boycottage d’un produit ou d’une entreprise ou la grève aura jusqu'à un bannissement de 3mois suivant la gravité de sa situation et lui enlever le droit d'envoyer des MP aux autres

Art II.5
Tout membres faisant une action situé dans l’article II.4 encours une peine d’une semaine minimum.

Art II.6
Tout modérateur abusant de son pouvoir encourt une peine de une à cinq semaines de bannissements.

Art II.7
Tout Administrateur abusant de son pouvoir encourt une peine de deux à neuf semaines de bannissements.

Art II.8
Le bannissement à vie ne peut se faire que pour faute grave, récidivité ou piratage.


Art III.1
Tout membre se doit de respecter ses compatriotes.




Toutes les règles ici peuvent changé en tout temps. Il est donc fortement conseillé de les lire une fois par mois.